|
|||||||
 |
Droits d'utilisation L’utilisateur ne détient aucun droit de propriété sur les présents CD-ROM, il ne détient qu’une licence d’utilisation accordée selon les termes du présent contrat de licence. PHOVOIR accorde par la présente à tout acheteur le droit d’utiliser ce CD-ROM en respectant les termes et conditions suivantes. L’utilisateur prend l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fera des photos présentes sur ces CD-ROM. L’utilisateur a le droit de reproduire, représenter, imprimer, modifier, détourer, retoucher, autant de fois qu'il le désire, les photos de ce CD-ROM par l’intermédiaire de n’importe quel moyen sous réserve des conditions décrites ci-après : Employer les images pour utilisations obscènes, politiques, propagande, scandaleuses ou frauduleuses, céder les droits de ce CD-ROM, recopier ce CD-ROM en vue de commercialisation, commercialiser les photos de ce CD-ROM pour une utilisation concurrente, reproduire les photos pour promouvoir un produit similaire. Les supports d’utilisation autorisés : Couverture de magazine, illustration de journal, magazine, brochure, annonce presse affiche, carte de vœux, carte postale, site internet, ... PHOVOIR garantit la bonne qualité de ce produit et l’échangera pour tout défaut détecté sous 30 jours.  |
|
|||
|
|||
|
